Neydens et Feigères : collecte des ordures ménagères décalée

La collecte des ordures ménagères des habitants de Neydens et Feigères prévue initialement le mardi 18 novembre est exceptionnellement reportée au mercredi 19 novembre en raison d’un incident technique. Nous vous remercions de bien vouloir sortir vos poubelles le mardi 18 au soir. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget principal et budgets annexes 2025 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

# Finances
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_fin_018.pdf PDF - 2.35 Mo Télécharger

Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts (annexe 1 corrigée)

# Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025
c_20250317_adm_020_executoire_corrigee.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie

# Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_adm_021.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Approbation de la convention pour l’élaboration concertée du dossier de demande de statut du SERM franco-suisse

# Mobilité
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_mob_024.pdf PDF - 6.06 Mo Télécharger

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la société STEF TRANSPORT portant règlement du différend concernant l’accident survenu à Saint-Julien-en Genevois le 18 décembre 2024

# Administration
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_adm_019_anonymisee_0.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Engagement de la Communauté de Communes du Genevois à la réalisation des mesures inscrites au Projet d’agglomération n° 5

# Aménagement
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_amgt_022.pdf PDF - 4.04 Mo Télécharger

Approbation de la convention de participation financière entre la Communauté de Communes du Genevois et la société UCPA VITAM pour la natation scolaire, au titre de 3 années scolaires (2024/2025 - 2025/2026 - 2026/2027)

# Finances
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_fin_025.pdf PDF - 0.79 Mo Télécharger

Désignation du Directeur commun et de deux Directeurs adjoints communs des Régies d'eau potable et d'assainissement

# Eau-assainissement
Date de délibération : 17/03/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250317_eauasst_028.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger