Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai. Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai. La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.
Déclaration sans suite de la procédure de consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-80)
#Transition écologique
Date de délibération : 08/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 20/01/2026
Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et HALPADES relative à la réhabilitation des logements sociaux (action n° 14 – PLH n° 3) : opération « Sous les vignes – Rénovation énergétique de 19 logements sociaux à Vulbens »
#Habitat
Date de délibération : 08/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Convention d’autorisation de passage entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Sentiers Neydens », relative aux parcelles cadastrées section B n° 508 à 511, 517 et 518, situées sur la commune de Neydens
#Foncier
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois pour le projet de renaturation et d’aménagement des abords de l’Aire
#Transition écologique
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 au marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et la suppression du surpresseur – secteur Les Morennes à Dingy-en-Vuache (marché n° 2023-48)
#Eau
Date de délibération : 05/01/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/01/2026
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux et matériels entre la Communauté de communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français
#Administration
Date de délibération : 23/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 05/01/2026
Convention d’usage entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syr’Usses pour la gestion de la zone humide du Buet, sur les parcelles cadastrées section B n° 814, 815 et 830 situées sur la commune de Vers
#Transition écologique
Date de délibération : 23/12/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 05/01/2026