Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenants n° 01 aux lots 02, 04, 08 et 09 et avenant n° 02 au lot 11 du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 08/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/04/2026
dec_2026_052_avenants_lots_marché_2024_34.pdf PDF - 2.35 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/04/2026
dec_2026_048_conv_occup_tempo_zae_marais.pdf PDF - 1.69 Mo Télécharger