Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Guitare en Scène » d’une partie de la parcelle cadastrée section B n° 0278 située au Village d’Entreprises du Grand du Châble

#Economie
Date de délibération : 22/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2026
dec_2026_014_conv_mad_village_ent_ges.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes du Genevois à la société Envergure/Groupe Actual du local n° 107 situé au Village d’Entreprises du Grand du Châble à Beaumont

#Economie
Date de délibération : 22/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2026
dec_2026_013_conv_mad_village_ent_envergure.pdf PDF - 1.59 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 12 janvier 2026

#Administration
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20260112_pv.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour mener les actions de lutte contre les espèces invasives

#Transition écologique
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/01/2026
b_20260112_tran_002_1.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/01/2026
b_20260112_adm_003.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Déclaration sans suite de la procédure de consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-80)

#Transition écologique
Date de délibération : 08/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/01/2026
dec_2026_005_decla_sans_suite_consult_marche_2025_80.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger