Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 23 février 2026

#Administration
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/06/2026
b_20260223_pv.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’avenant à l’arrêté n° DDT-2019-1317 du 28 août 2019 portant approbation du schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage

#Habitat
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_hab_011.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Attribution de l'accord-cadre de travaux sans tranchée et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d’eau potable sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-63)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_eauasst_014.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’arrêté préfectoral de modulation des plafonds de loyers du logement locatif intermédiaire

#Habitat
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_hab_012.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Convention triennale de partenariat relative au financement d’un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_soc_015.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois à la Société d’Economie Alpestre de la Haute-Savoie (SEA 74) au titre de l’année 2026

#Transition écologique
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_tran_013.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger