Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le raccordement des stations d’épuration des eaux usées de Savigny et Jonzier-Epagny sur celle de Chevrier (marché n° 2025-76)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_019_attrib_marche_2025_76.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle des branchements d’assainissement collectif et des installations d’assainissement non collectif (marché n° 2025-18)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_020_attrib_marche_2025_18.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux d’aménagement de la ZAE de l’Acquit Est (marché n° 2025-21) : lot n° 1 – Travaux de structure et réseaux, y compris éclairage et lot n° 2 – Bordures, revêtements et signalisation

#Economie
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_021_attrib_lots_1_2_marche_2025_21.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Accord de Attribution du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20260202_eau_010.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 02 février 2026

#Administration
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260202_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_006.pdf PDF - 1.91 Mo Télécharger