Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)

#Administration #Foncier
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_033.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_036.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du lycée public Madame de Staël à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_039_0.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

#Administration #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_042.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de CitoyENergie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_045.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Directrice Générale Adjointe – Direction Ressources et modernisation

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_016_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d'administration de l’Association Passage

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_048.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger