Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAE #Finances Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026 c_20260302_fin_008.pdf PDF - 6.27 Mo Télécharger
Budget primitif, plan stratégique et marketing 2026 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois #Tourisme Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026 c_20260302_tour_011.pdf PDF - 7.64 Mo Télécharger
Budget primitif 2026 – Budget annexe Régie eau #Finances Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026 c_20260302_fin_006.pdf PDF - 6.08 Mo Télécharger
Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex #Finances Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026 c_20260302_fin_009.pdf PDF - 6.29 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 02 mars 2026 (signée) #Administration Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026 c_20260302_liste_delibs_signee.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger
Procès-verbal du Conseil communautaire du 02 mars 2026 #Administration Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026 c_20260302_pv.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger
Convention triennale de partenariat relative au financement d’un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois #Social Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026 b_20260223_soc_015.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 février 2026 #Administration Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026 b_20260223_liste_delibs.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger
Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois à la Société d’Economie Alpestre de la Haute-Savoie (SEA 74) au titre de l’année 2026 #Transition écologique Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026 b_20260223_tran_013.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger
Attribution de subventions de fonctionnement 2026 #Finances Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026 b_20260223_fin_016.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger