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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg) 23/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire 27/09/2024
Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway 23/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023 23/09/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 21/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 27/09/2024
Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Régie Assainissement 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 30/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman 19/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2024
Modification de la clé de répartition du chauffage dans l’immeuble Le Millenium Park à Saint-Julien-en-Genevois 16/09/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 19/09/2024
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics 12/09/2024 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna 12/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419) 09/09/2024 Eau-assainissement Bureau 12/09/2024
Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois 09/09/2024 Rivières Bureau 12/09/2024