Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_adm_062.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_055.pdf PDF - 1.76 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_058.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_061_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Fixation des taux de fiscalité et produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_054.pdf PDF - 1.98 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois en qualité d’observateur au Conseil d’administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Viry

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_034.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois

Date de délibération : 20/04/2026 Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_037.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de TERACTEM

#Administration #Aménagement #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_040.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Société Publique des Energies du Genevois Français

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_043.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger