Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du plan local d’urbanisme de la Commune de Feigères

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_004.pdf PDF - 5.75 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 02 février 2026

#Administration
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260202_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme de la commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_007.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Préfiguration de la prise de compétence sport par la Communauté de Communes du Genevois – subventions aux clubs labellisés emportant modifications statutaires

#Sport
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
c_20260202_sport_004.pdf PDF - 0.84 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du plan local d’urbanisme de Feigères

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_005.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la Commune de Vulbens

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_008.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger