Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_071.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_073.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

#Administration #Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_076.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Attribution du marché de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
b_20260601_eau_002_0.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention à l’organisme de logement social SA Mont-Blanc pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Les Célestines » située à Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_069_aide_pierre_les_celestines_stjulien.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger