Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir du lundi 22 juin. 
Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placée en alerte sécheresse renforcée de niveau 3/4 en raison d’une baisse significative et continue de la ressource en eau, à partir du vendredi 3 juillet.
Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_058.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_061_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Fixation des taux de fiscalité et produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_054.pdf PDF - 1.98 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget annexe Régie eau

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_056.pdf PDF - 1.77 Mo Télécharger

Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_063.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_057.pdf PDF - 1.81 Mo Télécharger