Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco

#Administration #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_041.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Ceinture Verte de Haute-Savoie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_044.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice Générale Adjointe – Direction Cohésion territoriale

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_015_deleg_signature_jbarbier.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Mission locale du Genevois

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_047.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_018.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’association Initiative Genevois

#Administration #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_050.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Olivier MANIN, Directeur Général Adjoint – Direction Territoire durable

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_026_deleg_signature_omanin.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_021.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Modalités de mise en place du droit à la formation des élus communautaires

#Ressources Humaines
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_053.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger