Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur XXX portant règlement des conséquences de l’accident survenu le 03 juin 2026 sur le site de la déchetterie de Neydens

#Administration
Date de délibération : 17/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_078_protocole_accident_neyens_20260603.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2026 pour le 2e volet du projet de rénovation du siège de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 08/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/06/2026
dec_2026_075_dde_subv_cdas_renov_siege_ccg.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) à la Communauté de Communes du Genevois du terrain cadastré section AD n° 112 situé 1263 route de la Gare à Viry

#Foncier
Date de délibération : 04/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/06/2026
dec_2026_073_fonc_conv_mad_terrain_viry_epf_74.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Bail entre la société HORIZON et la Communauté de Communes du Genevois pour la location des places de stationnement n° 180 et 181 situées dans l’immeuble Europa 1, sis 362 avenue Marie Curie à Archamps

#Foncier
Date de délibération : 04/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/06/2026
dec_2026_074_bail_loc_parking_bat_europa.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_004.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de quatre véhicules via l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_007.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de recherche et développements partagés relative à l’étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l’Arve et le bassin du Genevois

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_eau_067.pdf PDF - 2.72 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_070.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale du Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_072.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger