Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social ERILIA pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Ochado » située à Valleiry

#Habitat
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_061_aides_pierre_ochado_valleiry.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Mission confiée par la CCG au Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Savoie (CDG 74) pour lancer une procédure de mise en concurrence dans le cadre d’une convention 2027-2032 de participation pour le risque « Prévoyance »

#Ressources Humaines
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_065_mission_ccg_concurrence_prevoyance.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Avenants n° 02 et n° 03 au marché d’aménagement d'une crèche et maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot n° 03 « Menuiseries extérieures aluminium - vitrerie » (marché n° 2024-38)

#Petite enfance
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_067_avenants_2_et_3_marche_2024_38.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’une emprise de 246 m² sur la parcelle cadastrée section BE n° 251 située à Saint-Julien-en-Genevois, propriété de la société HALPADES, dans le cadre de la ViaRhôna

#Foncier #Mobilité
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_066_acquisition_stjulien_viarhona.pdf PDF - 1.73 Mo Télécharger

Renouvellement d’adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74) et convention partenariale 2026

#Habitat
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_060_conv_adhesion_plsadil_74.pdf PDF - 2.22 Mo Télécharger