Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/10/2024
b_20240923_pv.pdf PDF - 2.40 Mo Télécharger

Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg)

#Social
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240923_enf_41.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé

#Administration
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20240923_pv.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics

#Transition écologique
Date de délibération : 12/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/09/2024
2024_102_conv_partenariat_ami_photovoltaique.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240909_eauasst_36.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette

#Déchets
Date de délibération : 09/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/09/2024
2024_101_conv_arve_saleve_pav_croisette.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger