Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_32.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

#Economie
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2024
2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_67.pdf PDF - 2.36 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 30/09/2024
c_20240624_pv.pdf PDF - 15.56 Mo Télécharger

Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève

#Eau
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_74.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger