Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

#Eau
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/10/2024
b_20240923_eau_43.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024

#Administration
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
b_20241007_pv.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026

#Economie
Date de délibération : 27/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/09/2024
2024_110_territoire_industrie.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil

#Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
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Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023

#Finances
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
c_20240923_fin_83.pdf PDF - 0.62 Mo Télécharger

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023

#Déchets
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger