Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société PHARMACIE CENTRALE ESPACE SANTE dans le cadre des travaux du tramway

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eco_20.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hydraulique Sans Frontières dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso – Coopération décentralisée

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_31.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2024

#Administration
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240701_pv.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2024-2025

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_rh_34.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement - Avenant n° 01 (marché n° 202353)

#Décisions
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/07/2024
2024_78_avenant1_prolongation_astreinte.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202425_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_23.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy en Vuache (marché n° 202426_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_26.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_asst_29.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_32.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger