Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature"

#Aménagement

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Mobilité

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Administration

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2023

#Déchets

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023