Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature" #Aménagement Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_tran_104_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger
Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité #Mobilité Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_mob_105_global.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger
Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois #Administration Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_adm_110_global.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Eau #Finances Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023 20230925_cc_fin_96_global.pdf PDF - 1.90 Mo Télécharger
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Europa #Finances Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023 20230925_cc_fin_99_global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la Régie Eau #Finances Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023 20230925_cc_fin_102.pdf PDF - 0.43 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 #Liste des délibérations Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2023 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022 #Déchets Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_dech_83_global.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Assainissement #Finances Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_fin_87.pdf PDF - 0.61 Mo Télécharger
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Transport à la demande #Finances Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023 20230925_cc_fin_90.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger