Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échange multimodal

#Eau
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_118_dde_subv_cd74_louis_armand_executoire.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_120_dde_subv_cd74_eplanes.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_120_dde_subv_cd74_eplanes.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Demande de subvention, auprès du Département de la Haute-Savoie et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable et renouvellement du réseau d’eaux usées, avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Gen

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_119_dde_subv_cd74_de_gaulle.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2024

#Habitat
Date de délibération : 15/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/10/2024
2024_116_adhesion_caue_2024.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_93.pdf PDF - 3.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241014_pv_0.pdf PDF - 3.28 Mo Télécharger