Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AP0002, AP0003 et AP0004
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Eau
Date de délibération : 23/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/10/2023
Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba
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Aménagement
Date de délibération : 16/10/2023Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 20/10/2023
Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant
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Social
Date de délibération : 16/10/2023Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 20/10/2023