Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget annexe Tramway : durée d'amortissement

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Mobilité

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/11/2023

#Mobilité

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023

#Administration

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/02/2024

#Finances

Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023