Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc - Renouvellement
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Social
Date de délibération : 30/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/10/2023
Projet de renaturation de l’Aire et d’aménagement de ses abords : transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 30/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/10/2023
Marché subséquent n° 13 : Extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion immobilière ISL Chemin du bois de la dame à FEIGERES (marché n° 202249) – Résiliation
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Eau-assainissement
Date de délibération : 30/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/10/2023
Marché n° 202368_ccg – Maîtrise d'œuvre VRD pour la réalisation de la zone d’activités économiques (ZAE) de la Perrière à Viry - Déclaration sans suite
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Economie
Date de délibération : 30/10/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/10/2023