Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_137.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partage de fiscalité entre la Communauté de Communes du Genevois, la Commune d’Archamps et le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_140.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement et de la participation pour le financement de l’assainissement collectif pour l’année 2025

#Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_147.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Approbation du contrat de réservation de la micro-crèche située dans le programme immobilier « La Fermette » à Chênex

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_enf_150.pdf PDF - 2.12 Mo Télécharger

Attribution du marché de prestations juridiques : assistance et conseil (marché n° 202333_grpt)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_adm_51.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement d'un marché d'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202317)

#Mobilité
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_mob_53.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2024 (signé)

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
c_20241216_pv_0.pdf PDF - 6.71 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Eau

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_135.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger