Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché relatif au diagnostic de la fonctionnalité des corridors de Priorité 1 et aux propositions de mesures pour son rétablissement (n° 202377)

#Transition écologique
Date de délibération : 04/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2024
2024_26_marche_diagnostic_corridors.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Attribution du marché de mission d’assistance et de conseil dans le cadre de la mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet au regard d’un projet d’extension et de renouvellement du Vitam (marché n° 202393-ccg)

#Aménagement
Date de délibération : 04/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2024
2024_24_marche_setis_scot.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 février 2024

#Administration
Date de délibération : 19/02/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/04/2024
b_20240219_pv.pdf PDF - 6.85 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 février 2024

#Administration
Date de délibération : 19/02/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/04/2024
b_20240219_pv.pdf PDF - 6.85 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de réhabilitation des regards d'assainissement de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (n° 202376)

#Assainissement
Date de délibération : 19/02/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/03/2024
b_20240219_asst_05.pdf PDF - 0.77 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 67 m² sur la parcelle BE2 appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie dans le cadre du projet de la ViaRhôna sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 15/02/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/02/2024
2024_22_acquisition_oph_stjulien_viarhona_0.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger