Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

#Mobilité
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/03/2024
b_20240318_mob_06.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024

#Administration
Date de délibération : 18/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240318_pv.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mars 2024

#Administration
Date de délibération : 11/03/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240311_pv.pdf PDF - 1.78 Mo Télécharger

Attribution du marché relatif au diagnostic de la fonctionnalité des corridors de Priorité 1 et aux propositions de mesures pour son rétablissement (n° 202377)

#Transition écologique
Date de délibération : 04/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/03/2024
2024_26_marche_diagnostic_corridors.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger