Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. Merci de votre compréhension.
Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avenants n° 01 aux lots 02, 04, 08 et 09 et avenant n° 02 au lot 11 du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)
#Petite enfance
Date de délibération : 08/04/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 14/04/2026
Déclaration sans suite de la procédure de consultation de l’accord-cadre relatif aux analyses d’eaux – Relance du lot n° 2 : Analyses micropolluants (marché n° 2025-86)
#Eau
Date de délibération : 01/04/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/04/2026
Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois
#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/04/2026
Attribution de la lettre de commande pour l’étude de faisabilité d’un aménagement parcellaire des lots A et B de la zone d’activité économique des Tattes située sur la commune de Viry (lettre de commande n° 2026-02)
#Economie
Date de délibération : 01/04/2026Mise en ligne : 08/04/2026