Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 (signé)

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
c_20241014_pv_1.pdf PDF - 4.46 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_95.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_91.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_93.pdf PDF - 3.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

#Procès verbal
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241014_pv_0.pdf PDF - 3.28 Mo Télécharger