Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 109 à la société ERI, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_134_avenant_2_mad_societe_eri.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 326 m² sur la parcelle AO111 appartenant à ARGRAMAT BARDONNEX SA, située à Saint-Julien-en-Genevois, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_131_acquisition_parcelle_argramat.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Céline ROY, Directrice du multi-accueil « A petits pas »

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_245_deleg_signature_croy.pdf PDF - 0.95 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Séverine BARBAROT, Directrice des micro-crèches « Petit à petit », « Présiloups » et « Les Oursons »

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_257_deleg_signature_sbarbarot.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Daniel BARBARIE, Responsable du Service Collecte et valorisation des déchets – Logistique et parc automobile

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_246_deleg_signature_dbarbarie.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger