Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

# Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240129_pv.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

# Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_08.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la lettre de commande du marché n° 202102 relative à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation d’eau potable depuis SP2 vers la canalisation communautaire – Communes de Valleiry, Dingy en Vuache, et Savigny

# Eau
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/01/2024
2024_15_avenant_1_montmasson.pdf PDF - 2.10 Mo Télécharger

Attribution du marché de fourniture et livraison d’une laveuse de colonnes à apport volontaire modèle enterrés, semi-enterrés et aériens (n° 202359_ccg)

# Déchets
Date de délibération : 25/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2024
2024_14_dech_achat_laveuse_0.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger