Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250217_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_mob_008_executoire.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025
b_20250127_pv.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025
c_20250127_pv_0.pdf PDF - 4.57 Mo Télécharger

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois

#Economie
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_eco_006.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger