Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »
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Social
Date de délibération : 01/02/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 01/02/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
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Administration
Date de délibération : 29/01/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 02/02/2024
Avenant n° 1 à la lettre de commande du marché n° 202102 relative à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation d’eau potable depuis SP2 vers la canalisation communautaire – Communes de Valleiry, Dingy en Vuache, et Savigny
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Eau
Date de délibération : 29/01/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/01/2024