Fermeture exceptionnelle du Service des Eaux (accueil physique et téléphonique) mardi 17 mars 2026 après-midi.

Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour mener les actions de lutte contre les espèces invasives

#Transition écologique
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/01/2026
b_20260112_tran_002_1.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Convention de financement et d’entretien, au titre du Fonds Départemental de Financement et d’Entretien (FDIS), relative à la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de l’aménagement de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 08/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/01/2026
dec_2026_009_conv_fdis_viarhona_passerelle_aire.pdf PDF - 3.19 Mo Télécharger

Déclaration sans suite de la procédure de consultation du marché de maîtrise d’œuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-80)

#Transition écologique
Date de délibération : 08/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/01/2026
dec_2026_005_decla_sans_suite_consult_marche_2025_80.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger