Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_062_avenant_4_marche_mam_archamps.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot 03 menuiseries extérieures aluminium / Vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse – (marché n° 202438_ccg)

#Social
Date de délibération : 24/06/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/06/2025
dec_2025_063_avenant_1_marche_mam_archamps_relance_lot_3.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_mob_069.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syane

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm_072.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Compte-rendu annuel à la collectivité locale du Quartier Gare au titre de l'année 2024

#Aménagement
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_amgt_067.pdf PDF - 2.69 Mo Télécharger

Accord de principe sur la recomposition du Conseil communautaire, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux

#Administration
Date de délibération : 16/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250616_adm.070.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger