Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Exclusion des parcelles AO0228 et AO0188 situées à Saint-Julien-en-Genevois de la compétence « aménagement et entretien des zones d’activités économiques »

#Economie
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_eco_013_executoire.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_mob_007_executoire.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_amgt_005.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_amgt_006_executoire.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative)

#Finances
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_fin_001_executoire.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_mob_008_executoire.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger