Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois
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Social
Date de délibération : 29/04/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 07/05/2024
Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps
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Eau
Date de délibération : 25/04/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/04/2024
Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
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Mobilité
Date de délibération : 23/04/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/04/2024
Attribution du marché de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur d’Olliet à Savigny, chemins de la Pissette et du Pré de la Fontaine
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Eau
Date de délibération : 19/04/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/04/2024