Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250630_pv.pdf PDF - 16.91 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2024 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/07/2025
c_20250630_fin_086.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026

#Ressources Humaines
Date de délibération : 30/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250630_rh_029.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois, et modèles de convention relatifs à la mise en place et au fonctionnement des sites de compostage collectif public et privé

#Déchets
Date de délibération : 26/06/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 02/07/2025
arr_2025_016_reglement_collecte_dechets.pdf PDF - 5.77 Mo Télécharger