Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée au 3ème Vice-Président, Monsieur Julien BOUCHET, pour l’assemblée générale de la copropriété « Europa »
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Administration
Date de délibération : 29/04/2024Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 03/05/2024
Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois
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Social
Date de délibération : 29/04/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 07/05/2024
Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg)
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Transition écologique
Date de délibération : 29/04/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/04/2024
Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
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Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/05/2024