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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)

# Administration
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_45_marche_nettoyage_anonymisee.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement

# Finances
Date de délibération : 07/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/05/2024
2024_51_modif_regie_recettes.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger

Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont

# Aménagement
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240506_amgt_11.pdf PDF - 4.84 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

# Transition écologique
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/05/2024
b_20240506_tran_12.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE

# Social
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
b_20240506_soc_13.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024

# Administration
Date de délibération : 06/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240506_pv.pdf PDF - 3.36 Mo Télécharger