Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur la commune de Présilly
#
Eau
Date de délibération : 21/05/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 21/05/2024
Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry
#
Eau
Date de délibération : 21/05/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 21/05/2024
Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
#
Mobilité
Date de délibération : 07/05/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/05/2024