Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2023 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eco_81.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Neydens

#Aménagement
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240617_amgt_15.pdf PDF - 1.85 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public

#Economie
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 17/06/2024
b_20240617_eco_18_executoire_0.pdf PDF - 0.81 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240617_eauasst_17.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024

#Administration
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240617_pv.pdf PDF - 10.94 Mo Télécharger