Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français # Aménagement Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024 c_20240527_amgt_50.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger
Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois # Social Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024 c_20240527_soc_52.pdf PDF - 2.34 Mo Télécharger
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2024 # Administration Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024 c_20240527_pv.pdf PDF - 3.76 Mo Télécharger
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires # Mobilité Date de délibération : 24/05/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/05/2024 2024_91_regie_recettes_transp_scol_publie.pdf PDF - 0.84 Mo Télécharger
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois # Administration Date de délibération : 24/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/05/2024 2024_61_def_plainte_partie_civ_occup_stjulien.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger
Fin de fonction du régisseur intérimaire et nomination du régisseur titulaire de la régie d’avances Communication # Communication Date de délibération : 24/05/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/05/2024 2024_88_regie_avances_com_publie.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement # Eau-assainissement Date de délibération : 24/05/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/05/2024 2024_89_regie_avances_eauasst_publie_0.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement # Eau-assainissement Date de délibération : 24/05/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/05/2024 2024_90_regie_recettes_eauasst_publie.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg) # Economie Date de délibération : 23/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/05/2024 2024_60_assistance_amo_zae.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger
Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage # Eau Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024 2024_57_dde_subv_etude_restitution_source_etiage.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger