Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/06/2024
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève
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Tourisme
Date de délibération : 27/05/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/06/2024
Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 04/06/2024