Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Assainissement

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_64.pdf PDF - 2.70 Mo Télécharger

Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 du traité de concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_amgt_70.pdf PDF - 1.98 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et d’instrumentation des ouvrages de production d’eau potable – lot n° 02 : Terrassement et Hydraulique (marché n° 202242_ccg)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_76.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_enf_79.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

#Economie
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2024
2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger