Info déchets

Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. 
Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. 
Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble

#Economie
Date de délibération : 18/02/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/02/2025
dec_2025_011_avenant_1_conv_mad_edpi.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_010.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_012.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur

#Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
c_20250217_tran_017.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025

#Administration
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250217_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger

Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) »

#Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/03/2025
b_20250217_amgt_009.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger