Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Joao MBELENGUE d’une maison meublée située sur la parcelle n° BD111 à Saint-Julien-en-Genevois

#Economie
Date de délibération : 09/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/04/2025
dec_2025_031_conv_precaire_stju_mbelegue.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2025 pour la construction de locaux administratifs et techniques du Service des Eaux

#Eau-assainissement
Date de délibération : 07/04/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/04/2025
dec_2025_027_dde_subv_cdas_bat_regies.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 31 mars 2025

#Administration
Date de délibération : 31/03/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/05/2025
b_20250331_pv.pdf PDF - 4.55 Mo Télécharger

Réalisation d’une étude de faisabilité confiée à la société IMEOS pour la création de terrains familiaux locatifs destinés à la sédentarisation des gens du voyage

#Habitat
Date de délibération : 26/03/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/03/2025
dec_2025_025_etude_imeos_creation_tfl.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger