Joyeuses fêtes !

Fermeture exceptionnelle des services administratifs à 15h30 les mercredis 24 et 31 décembre, et toute la journée le vendredi 26 décembre. Merci de votre compréhension et très belles fêtes de fin d'année !

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement - Avenant n° 01 (marché n° 202353)

#Décisions
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/07/2024
2024_78_avenant1_prolongation_astreinte.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202425_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_23.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy en Vuache (marché n° 202426_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_26.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_asst_29.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_32.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

#Economie
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2024
2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger