Joyeuses fêtes !

Fermeture exceptionnelle des services administratifs à 15h30 les mercredis 24 et 31 décembre, et toute la journée le vendredi 26 décembre. Merci de votre compréhension et très belles fêtes de fin d'année !

En savoir plus

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

1.1. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la SCI ORMANCE

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eco_19.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_amgt_22.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Présilly (marché n° 202428_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_25.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Attribution reprise des ouvrages de captage de la source de sous grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d'une partie de la ressource sur le bassin versant (marché n° 202422_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_28.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hydraulique Sans Frontières dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso – Coopération décentralisée

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eauasst_31.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2024

#Administration
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/09/2024
b_20240701_pv.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2024-2025

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_rh_34.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement - Avenant n° 01 (marché n° 202353)

#Décisions
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/07/2024
2024_78_avenant1_prolongation_astreinte.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202425_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_23.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy en Vuache (marché n° 202426_ccg)

#Délibération
Date de délibération : 01/07/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 04/07/2024
b_20240701_eau_26.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger