Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_fin_038.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_fin_041.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_046.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache

#Mobilité
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_050.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_018.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_049.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_021.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger