Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des membres du Comité social territorial et de la formation spécialisée de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/05/2025
arr_2025_009_designation_cst.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au Village d’entreprises du Grand Châble, entre la CCG et la Société ALTITUDE INFRA HAUTE-SAVOIE

#Economie
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2025
dec_2025_040_conv_mad_grand_chable_fibre.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 05 mai 2025

#Procès verbal
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250505_pv.pdf PDF - 3.91 Mo Télécharger

Attribution du marché d’exécution des services de transports scolaires et de prestations de transports périscolaires des Communes de la Communauté de Communes du Genevois (piscine – marché n° 2025-02)

#Mobilité
Date de délibération : 02/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/05/2025
dec_2025_039_attrib_marche_transp_scol_2025_2029.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

#Mobilité
Date de délibération : 25/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_052.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger