Bienvenue sur le site internet de la Communauté de Communes du Genevois !

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Avenue Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal (marché n° 202429)

# Eau
Date de délibération : 17/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2024
2024_90_attrib_moe_louis_armand.pdf PDF - 1.86 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois

# Eau-assainissement
Date de délibération : 09/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/07/2024
2024_85_dde_subv_agence_stmartin_est_stjulien.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal

# Eau
Date de délibération : 05/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2024
2024_83_dde_subv_louis_armand_stjulien.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur le secteur de La Rippe à Viry

# Eau-assainissement
Date de délibération : 05/07/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/07/2024
2024_80_dde_subv_la_rippe_viry.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger