Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Frédéric LEONARD, chef d’équipe # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 23/08/2024 2024_142_deleg_signature_fleonard.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 23/08/2024 2024_134_deleg_fonctions_signature_sbenothmane.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 10ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 20/08/2024 2024_136_deleg_fonctions_signature_mgenoud.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Aurélien PELTAN, chef du service Transition écologique # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 20/08/2024 2024_139_deleg_signature_apeltan.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, responsable du service Affaires juridiques et Assemblées # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 20/08/2024 2024_145_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Marlène GORY, Directrice des Ressources humaines # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 20/08/2024 2024_147_deleg_signature_mgory.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Sophie MESTELAN-PINON, cheffe du service Habitat # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 20/08/2024 2024_150_deleg_signature_smestelan.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 14/08/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 23/08/2024 2024_132_deleg_fonctions_signature_jbouchet.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger
Décision modificative n°1 (DM1) portant virements de crédits budgétaires de chapitre à chapitre # Finances Date de délibération : 02/08/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/08/2024 2024_93_decision_modificative_1_dm1_virement_credits_budgetaires_executoire.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger
Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de communes du Genevois # Administration Date de délibération : 25/07/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 26/07/2024 2024_117_designation_prada_executoire_0.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger