Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_adm_060.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 19/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/06/2025
b_20250519_pv.pdf PDF - 3.33 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly

#Economie
Date de délibération : 19/05/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/05/2025
b_20250519_eco_026.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 2 de Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 16/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/05/2025
dec_2025_049_dde_subv_stecal_2.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger