Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’objectifs 2025 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eco_104.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)

#Habitat
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_105.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_dech_099.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_043_0.pdf PDF - 2.31 Mo Télécharger

Accord de principe sur le périmètre de la compétence sport de la Communauté de Communes du Genevois

#Sport
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_039_0.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Convention 2025 relative au financement de l’Observatoire local des loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Habitat
Date de délibération : 18/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_105_conv_plsadil74_observatoire_loyers.pdf PDF - 5.76 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de travaux d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps – lot n° 07 « Electricité - Courants faibles » (marché n° 2024_34)

#Petite enfance
Date de délibération : 17/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_104_avenant_1_marche_mam_archamps_lot_07.pdf PDF - 2.18 Mo Télécharger