Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché pour la réalisation de travaux en vue de l’extension de la zone d’activité économique dite « La Perrière » à Viry

#Economie
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250206_eco_028.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de dévoiement du réseau d’eaux usées – secteur des Eplanes à Beaumont (marché n° 202522)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250206_eauasst_027.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 juin 2025

#Administration
Date de délibération : 02/06/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2025
b_20250602_pv.pdf PDF - 4.81 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_adm_060.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman

#Mobilité
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_mob_063_0.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 mai 2025

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250526_pv.pdf PDF - 3.02 Mo Télécharger

Attribution du bonus attractivité des agents publics de la petite enfance

#Ressources Humaines
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_rh_061.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_tour_064.pdf PDF - 5.37 Mo Télécharger