Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois
#
Transition écologique
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2024
Convention de mise à disposition annuelle à titre gratuit de la salle de motricité de l’école maternelle de Valleiry au bénéfice de la crèche La tribu des Ptits Malins
#
Social
Date de délibération : 29/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/08/2024
Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
#
Habitat
Date de délibération : 27/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2024
Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
#
Habitat
Date de délibération : 27/08/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 29/08/2024