Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman
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Mobilité
Date de délibération : 19/09/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 20/09/2024
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna
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Mobilité
Date de délibération : 12/09/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/09/2024
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics
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Transition écologique
Date de délibération : 12/09/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/09/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)
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Eau-assainissement
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2024
Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette
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Déchets
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/09/2024
Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois
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Transition écologique
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2024
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre opérationnelle du schéma de signalétique touristique et de services - ViaRhôna Léman-Lyon
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Mobilité
Date de délibération : 09/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 12/09/2024