Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_107.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification n° 4 du Plan directeur cantonal de Genève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_amgt_097.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_042.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger

Convention 2025 relative au financement de l’Observatoire local des loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Habitat
Date de délibération : 18/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_105_conv_plsadil74_observatoire_loyers.pdf PDF - 5.76 Mo Télécharger

Demande de subventions auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de rénovation du réseau d’eaux usées, chemin de l'Hôtelier à Présilly (Chef-lieu)

#Assainissement
Date de délibération : 17/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_101_dde_subv_reseau_eu_presilly.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Convention de partenariat 2025 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Habitat
Date de délibération : 17/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_103_conv_adil_2025.pdf PDF - 1.59 Mo Télécharger