Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_107.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification n° 4 du Plan directeur cantonal de Genève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_amgt_097.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_042.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger

Convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents, au titre de l’année 2025

#Transition écologique
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_tran_045.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_040.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 septembre 2025

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20250922_pv.pdf PDF - 4.70 Mo Télécharger

Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois

#Economie
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eco_103.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger

Nouvelles acquisitions dans le cadre des procédures relatives aux travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens

#Assainissement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_asst_101.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_108.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger