Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme
#
Social
Date de délibération : 23/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil
#
Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 27/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023
#
Déchets
Date de délibération : 23/09/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 27/09/2024