Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024

# Administration
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
b_20241007_pv.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Approbation de la convention de moyens de délégation de la CCG au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de prévention des inondations

# Transition écologique
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/10/2024
b_20240923_tran_44.pdf PDF - 4.00 Mo Télécharger

Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026

# Economie
Date de délibération : 27/09/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/09/2024
2024_110_territoire_industrie.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil

# Assainissement
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
b_20240923_asst_40_1.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

# Habitat
Date de délibération : 23/09/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/09/2024
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