Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_95.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 (signé)

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
c_20241014_pv_1.pdf PDF - 4.46 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_91.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

# Assainissement
Date de délibération : 10/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/10/2024
2024_114_recours_eval_env_step_neydens.pdf PDF - 1.79 Mo Télécharger

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

# Assainissement
Date de délibération : 10/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/10/2024
2024_114_recours_eval_env_step_neydens.pdf PDF - 1.79 Mo Télécharger

Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_

# Social
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/10/2024
b_20240923_enf_45.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

# Eau
Date de délibération : 07/10/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/10/2024
b_20240923_eau_43.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger