Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens
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Assainissement
Date de délibération : 10/10/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens
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Assainissement
Date de délibération : 10/10/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 11/10/2024
Approbation de la convention de moyens de délégation de la CCG au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de prévention des inondations
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Transition écologique
Date de délibération : 07/10/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 11/10/2024
Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_
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Social
Date de délibération : 07/10/2024Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 11/10/2024