Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour les professionnels, au titre de l’année 2026

#Déchets
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_dech_126.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Refacturation des frais de personnel et frais annexes par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement

#Finances
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_fin_124.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public pour un logement T4 situé à Neydens entre la Communauté de Communes du Genevois et la maison d’assistants maternels « L’enfance c’est chouette »

#Petite enfance
Date de délibération : 09/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/10/2025
dec_2025_112_conv_occup_precaire_mam_neydens.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger