Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché d’exécution des services de transports scolaires et de prestations de transports périscolaires des Communes de la Communauté de Communes du Genevois (piscine – marché n° 2025-02)

#Mobilité
Date de délibération : 02/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/05/2025
dec_2025_039_attrib_marche_transp_scol_2025_2029.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

#Mobilité
Date de délibération : 25/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_052.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Création de postes 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_047.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du sport pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_016.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé

#Social
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_soc_054.pdf PDF - 0.90 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’éducation pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_019.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger