Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont

# Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_120_dde_subv_cd74_eplanes.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2024

# Habitat
Date de délibération : 15/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/10/2024
2024_116_adhesion_caue_2024.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 (signé)

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
c_20241014_pv_1.pdf PDF - 4.46 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_91.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

# Administration
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 15/10/2024
c_20241014_adm_93.pdf PDF - 3.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024

# Procès verbal
Date de délibération : 14/10/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/12/2024
c_20241014_pv_0.pdf PDF - 3.28 Mo Télécharger