Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention, auprès du Département de la Haute-Savoie et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable et renouvellement du réseau d’eaux usées, avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Gen

# Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_119_dde_subv_cd74_de_gaulle.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échange multimodal

# Eau
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_118_dde_subv_cd74_louis_armand_executoire.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont

# Eau-assainissement
Date de délibération : 17/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024
2024_120_dde_subv_cd74_eplanes.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger