Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Carole VINCENT, 2ème Vice-Présidente # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_200_deleg_fonctions_signature_cvincent.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nicolas LAKS, 5ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_203_deleg_fonctions_signature_nlaks.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_206_deleg_fonctions_signature_bfol.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur François de VIRY, 11ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_209_deleg_fonctions_signature_fdeviry.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 24/10/2024 2024_201_deleg_fonctions_signature_jbouchet.pdf PDF - 0.82 Mo Télécharger
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_211_deleg_signature_nkismoune.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger
Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024, dans le cadre du projet « Lignes agiles » (phase 1 : études de mise en place) # Mobilité Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_121_dde_subv_fonds_vert_bus_agile.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_204_deleg_fonctions_signature_erosay.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 9ème Vice-Président # Administration Date de délibération : 18/10/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 21/10/2024 2024_207_deleg_fonctions_signature_mgenoud.pdf PDF - 0.83 Mo Télécharger