Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remboursement de frais de plombier engagés par Monsieur LACROIX résidant à Collonges-sous-Salève, résultant d’une fuite d’eau incombant au Service des Eaux de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau
Date de délibération : 27/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/10/2025
dec_2025_117_remboursement_lacroix.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Fixation du périmètre du secteur 2 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 24/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025
dec_2025_113_perimetre_periode_secteur_2_ciat.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Fixation du périmètre du secteur 4 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 24/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025
dec_2025_114_perimetre_periode_secteur_4_ciat.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Refacturation des frais de personnel et frais annexes par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement

#Finances
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_fin_124.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Plan d'actions et plan de financement du niveau 2 du Projet Alimentaire Territorial (PAT)

#Transition écologique
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_tran_109.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger