Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_adm_060.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman

#Mobilité
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_mob_063_0.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 mai 2025

#Administration
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025
c_20250526_pv.pdf PDF - 3.02 Mo Télécharger

Attribution du bonus attractivité des agents publics de la petite enfance

#Ressources Humaines
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_rh_061.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 26/05/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2025
c_20250526_tour_064.pdf PDF - 5.37 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly

#Economie
Date de délibération : 19/05/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/05/2025
b_20250519_eco_026.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger