Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de partenariat 2025 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Habitat
Date de délibération : 17/09/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_103_conv_adil_2025.pdf PDF - 1.59 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_035.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 septembre 2025

#Administration
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250908_pv.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_038.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de Chênex

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_036.pdf PDF - 1.91 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 08/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_037.pdf PDF - 5.34 Mo Télécharger

Modification de la décision n° 2024-051 du 07 mai 2024 portant modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement

#Eau-assainissement
Date de délibération : 27/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/09/2025
dec_2025_095_modif_regie_recettes_eauasst_0.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Attribution du marché de fourniture de mobilier et équipements pour l’aménagement des espaces dédiés aux enfants de la future crèche gérée par la Communauté de Communes du Genevois sur la commune d’Archamps (marché n° 2025-41)

#Petite enfance
Date de délibération : 27/08/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/09/2025
dec_2025_093_attrib_marche_fourniture_creche_archamps.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger