Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2025 de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_dech_100.pdf PDF - 2.04 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Réalisation d’un dépôt de bus sur la zone d’activité des Marais à Saint-Julien-en-Genevois », confiée à Teractem

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_097.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_082.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 07 (Electricité – courants faibles) du marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_083_avenant_2_lot_7_marche_2024_34.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Directrice Générale Adjointe – Direction Ressources et modernisation

#Administration
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/06/2026
arr_2026_055_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Convention avec le cabinet GROUPE OXIA FINANCE pour une mission de conseil sur la régularisation de la TVA par le biais du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)

#Finances
Date de délibération : 17/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_077_convention_mission_FCTVA.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger