Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

2071 résultats correspondent à votre recherche.

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 28 septembre 2026

#Administration #Déchets #Finances #Mobilité #Petite enfance #Transition écologique
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_liste_delibs.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois pour la mandature 2026-2033

#Administration
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_102.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission Consultative Paritaire de l’Energie (CCPE) de Haute-Savoie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_106.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Institution, à compter du 1er janvier 2027, de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) dans le périmètre des zones non tendues du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Finances #Habitat
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_fin_111_0.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Rapports 2025 sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

#Eau-assainissement
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_eauasst_114.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Association internationale pour la qualité environnementale et le développement durable des territoires d’activités (PALME)

#Administration #Economie
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_adm_108.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Convention de financement de l’Observatoire local des loyers entre la Communauté de Communes du Genevois l’association Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS.ADIL 74) pour l’année 2026

#Habitat
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_124_conv_2026_fin_oll.pdf PDF - 6.19 Mo Télécharger

Contrat de bail professionnel avec la Maison médical de garde du Genevois du local situé dans la résidence Le Galien au 26 avenue de Genève à Saint-Julien-en-Genevois, et appartenant à la Communauté de Communes du Genevois

#Foncier #Social
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 02/10/2026
dec_2026_127_bail_mmg.pdf PDF - 21.41 Mo Télécharger