Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l'association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_144.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 novembre 2025

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
c_20251124_pv_0.pdf PDF - 3.85 Mo Télécharger

Convention d’objectifs 2026-2028 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_eco_135.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Retrait de la Communauté de communes du Genevois du Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) des Transports Publics Transfrontaliers

#Mobilité
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_mob_138.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Actualisation de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_142.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Abrogation des délibérations portant désignation des représentants de la CCG dans les instances du GLCT Transports Publics Transfrontaliers, du GART et de la Communauté tarifaire Léman Pass

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_145.pdf PDF - 0.77 Mo Télécharger

Accord multipartite portant sur le financement d’infrastructures transfrontalières structurantes pour Genève, situées en France

#Mobilité
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_141.pdf PDF - 1.03 Mo Télécharger