Bienvenue sur le site internet de la Communauté de Communes du Genevois !

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

# Finances
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/11/2024
c_20241104_fin_119.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_102.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_105_1.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du lycée public Madame De Staël à Saint-Julien-en-Genevois

# Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_107.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger