Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Rapports 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

#Eau-assainissement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eauasst_100.pdf PDF - 3.26 Mo Télécharger

Convention d’utilisation liée au déploiement de l’autopartage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en partenariat avec CITIZ Auvergne-Rhône-Alpes

#Mobilité
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_mob_044.pdf PDF - 2.25 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour le 35ème anniversaire d’existence du jumelage entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Mössingen

#Finances
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_fin_041.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Convention d’objectifs 2025 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eco_104.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)

#Habitat
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_105.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_dech_099.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_043_0.pdf PDF - 2.31 Mo Télécharger

Accord de principe sur le périmètre de la compétence sport de la Communauté de Communes du Genevois

#Sport
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_039_0.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 22 septembre 2025

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/11/2025
b_20250922_pv.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger