Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_dech_099.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_043_0.pdf PDF - 2.31 Mo Télécharger

Accord de principe sur le périmètre de la compétence sport de la Communauté de Communes du Genevois

#Sport
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_039_0.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 22 septembre 2025

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/11/2025
b_20250922_pv.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_106.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux pour la création de voies cyclables ViaRhôna Secteurs Viry-Ouest et Saint-Julien-en-Genevois – Zone industrielle sous le Puy (marché n° 2025-39)

#Mobilité
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_mob_098.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_107.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification n° 4 du Plan directeur cantonal de Genève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_amgt_097.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_042.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger