Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps
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Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Approbation de l’avenant n° 6 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway de Genève – Saint-Julien-en-Genevois
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Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Approbation des acquisitions, des dossiers d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, d’enquête parcellaire, de servitudes d’utilité publique et de demande d’autorisation environnementale, pour la construction d'une STEP à Neyden
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Assainissement
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024
Approbation de l’avenant n° 03 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202221_ccg)
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Social
Date de délibération : 25/11/2024Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 05/12/2024