Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_154.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Tarifs 2026 de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

#Assainissement
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_asst_162.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et Haute-Savoie Habitat relative à la réhabilitation des logements sociaux (action n° 14 – PLH n° 3) : opération « Sous les vignes – Rénovation énergétique de 19 logements sociaux à Vulbens »

#Habitat
Date de délibération : 09/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2025
dec_2025_149_conv_renov_energetique_sous_les_vignes_vulbens.pdf PDF - 1.85 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Dingy-en-Vuache d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Ancienne école de La Raclaz », dans le cadre du PLH n° 3 et de son règlement d’intervention foncière pour la production de logements sociaux

#Habitat
Date de délibération : 09/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/12/2025
dec_2025_152_conv_inter_fonc_ecole_la_raclaz_dingy.pdf PDF - 5.09 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et HALPADES relative à la réhabilitation des logements sociaux (action n° 14 – PLH n° 3) : opération « LOGITOP / Grand angle – Rénovation énergétique de 41 logements sociaux à Archamps »

#Habitat
Date de délibération : 09/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/12/2025
dec_2025_150_conv_energetique_logitop_archamps_A_PUBLIER.pdf PDF - 1.86 Mo Télécharger