Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Acquisition-amélioration de deux logements au quartier prioritaire ville du Saint-Georges », dans le cadre du PLH n° 3

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_142_conv_inter_fonciere_stgeorges_stjulien.pdf PDF - 4.98 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Beaumont d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Maraîchage », dans le cadre du PLH n° 3 et de son règlement d’intervention foncière pour accompagner les efforts de production de logements sociaux

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_140_conv_inter_fonc_maraichage_beaumont.pdf PDF - 4.75 Mo Télécharger

Schéma pluriannuel 2021-2026 de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfant

#Petite enfance
Date de délibération : 25/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_enf_139.pdf PDF - 2.20 Mo Télécharger