Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour les professionnels, au titre de l’année 2026

#Déchets
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_dech_126.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public pour un logement T4 situé à Neydens entre la Communauté de Communes du Genevois et la maison d’assistants maternels « L’enfance c’est chouette »

#Petite enfance
Date de délibération : 09/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/10/2025
dec_2025_112_conv_occup_precaire_mam_neydens.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-30)

#Economie
Date de délibération : 08/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2025
dec_2025_109_attrib_marche_soutien_dev_eco.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Conventions de partenariat 2025-2027 pour la gestion d'un logement de dépannage à Dingy-en-Vuache et Valleiry

#Habitat
Date de délibération : 06/10/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/10/2025
b_20251006_hab_046_0.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Convention constitutive du groupement de commandes de fournitures administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et de loisirs créatifs

#Administration
Date de délibération : 06/10/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/10/2025
b_20251006_adm_047.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger