Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Séverine BARBAROT, Directrice des micro-crèches « Petit à petit », « Présiloups » et « Les Oursons »
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Administration
Date de délibération : 09/12/2024Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 18/12/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Daniel BARBARIE, Responsable du Service Collecte et valorisation des déchets – Logistique et parc automobile
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Administration
Date de délibération : 09/12/2024Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 18/12/2024
Convention de mission d’accompagnement du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Haute-Savoie pour la définition des équipements publics du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 09/12/2024Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 11/12/2024