Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Fixation du périmètre du secteur 4 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 24/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025
dec_2025_114_perimetre_periode_secteur_4_ciat.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Fixation du périmètre du secteur 2 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité
Date de délibération : 24/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025
dec_2025_113_perimetre_periode_secteur_2_ciat.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Plan d'actions et plan de financement du niveau 2 du Projet Alimentaire Territorial (PAT)

#Transition écologique
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_tran_109.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Transformation et création de postes de direction dans le cadre du nouvel organigramme

#Ressources Humaines
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_rh_125.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger